Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SAUTET Dominique
/
1427
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1427
M. SAUTET Dominique
M. TAUPENOT Romain

Numéro de dépôt :
4059144
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/01/2024
1427 de SAUTET Dominique

Présentation de la marque 1427

Déposée le 6 janvier 2014 par monsieur SAUTET Dominique et monsieur TAUPENOT Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 1427 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur SAUTET Dominique domicilié(e) 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France et monsieur TAUPENOT Romain domicilié(e) 3 Chemin des Hautes Rives - 21640 - VOUGEOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAUTET Dominique domicilié(e) 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

La marque 1427 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1427 est expirée depuis le 6 janvier 2024.

SAUTET Dominique a également déposé les autres marques suivantes : IN TERROIRS VERITAS


M. SAUTET Dominique - 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France

M. TAUPENOT Romain - 3 Chemin des Hautes Rives - 21640 - VOUGEOT - France


M. SAUTET Dominique - 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.